Informations légales

Ce serveur Internet fait l'objet de déclarations auprès des services compétents.

  • Informatique et libertés :

    Ce site fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
    Vous ferez l'objet d'un traitement de cette nature lors de l'envoi de mail ou de formulaires sur ce serveur.
    Vous bénéficiez alors, en vertu de la loi Informatique et liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant.
    Vous bénéficierez d'un droit à l'oubli au terme d'une année civile depuis l'enregistrement de ces données. Le droit d'accès pourra s'exercer en écrivant à l'adresse suivante :

Christian LENOBLE
529, Chemin des Varons
73370 Le Bourget du Lac (France)
Tèl. 04.79.25.30.19
ou
  • Déclaration auprès du Procureur :

    Ce site en tant que service audiovisuel fait l'objet d'une déclaration auprès de Monsieur le Procureur de la République de Chambéry.